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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTEMES D'AUTOMATISMES FERMETURES INDUSTRIELLES ET RAPIDES
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S401
Marque expirée - Marque en non vigueur

S401
SYSTEMES D'AUTOMATISMES FERMETURES INDUSTRIELLES ET RAPIDES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3697723
Date de dépôt :
10/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2019
S401 de SYSTEMES D\'AUTOMATISMES FERMETURES INDUSTRIELLES ET RAPIDES

Présentation de la marque S401

Déposée le 10 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTEMES D'AUTOMATISMES FERMETURES INDUSTRIELLES ET RAPIDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S401 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSTEMES D'AUTOMATISMES FERMETURES INDUSTRIELLES ET RAPIDES domicilié(e) 14 rue des Garennes - 78440 - GARGENVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 195 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S401 est expirée depuis le 10 décembre 2019.

SYSTEMES D'AUTOMATISMES FERMETURES INDUSTRIELLES ET RAPIDES a également déposé les autres marques suivantes : Sofeda , POTEAU Intégra , SAFIR , SAFIR HABITAT , SAFIR COLLECTIF , SAFIR FORMATION , Caméléon , SOMACO , Planexpress , La Porte ACM


SYSTEMES D'AUTOMATISMES FERMETURES INDUSTRIELLES ET RAPIDES, Société par actions simplifiée - 14 rue des Garennes - 78440 - GARGENVILLE - France - SIREN 348195199


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques, serrurerie métallique ; constructions métalliques transportables. Portes et grilles métalliques.

Dispositif électriques pour l'ouverture automatique des portes ; sonnettes de portes électriques ; ferme-porte électriques ; installations électriques et notamment boîtiers et coffrets pour la commande à distance d'éclairage ou d'ouverture et de fermeture de portes et de portillons. Systèmes d'automatisme de portes.

Portes et grilles non métalliques ; constructions transportables non métalliques.